Droit pénal des affaires à Marseille :
défense des dirigeants et entreprises
des Bouches-du-Rhône
Vous êtes dirigeant d'entreprise, gérant de société, cadre supérieur ou chef d'établissement dans la région marseillaise. Vous venez de recevoir une convocation de la brigade interrégionale d'enquêtes judiciaires, un avis de vérification fiscale de la DGFIP, une citation à comparaître devant le tribunal correctionnel de Marseille, ou vous êtes informé qu'une information judiciaire a été ouverte à votre encontre pour des faits commis dans le cadre de votre activité professionnelle. Le sentiment qui vous envahit est un mélange de sidération, d'incompréhension et d'urgence — et il est tout à fait légitime.
Vous êtes mis en cause dans une affaire de droit pénal des affaires à Marseille ? Chaque heure compte.
04 91 33 98 86Le cabinet Febbraro, installé au 19 rue Armény, 13006 Marseille, défend les dirigeants d'entreprise, les personnes morales et les cadres mis en cause dans des affaires économiques et financières devant les juridictions spécialisées de Marseille et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Maître Lionel Febbraro, avocat pénaliste au Barreau de Marseille depuis 2003, Président délégué de la CARPA de Marseille, intervient devant le pôle économique et financier du tribunal judiciaire de Marseille, la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence et, pour les affaires complexes, devant les juridictions interrégionales spécialisées (JIRS).
Qu'est-ce que le droit pénal des affaires ?
Le droit pénal des affaires regroupe l'ensemble des infractions commises dans le cadre d'une activité économique, commerciale, industrielle ou financière. Il se situe au carrefour de plusieurs disciplines juridiques — droit pénal général, droit des sociétés, droit fiscal, droit commercial, droit boursier, droit du travail — et nécessite une expertise technique pluridisciplinaire que peu d'avocats pénalistes maîtrisent dans leur intégralité.
Il concerne aussi bien les personnes physiques — dirigeants, gérants, PDG, directeurs financiers, associés, comptables, conseils — que les personnes morales elles-mêmes. Depuis la réforme du Code pénal de 1994, les sociétés, associations et groupements peuvent être poursuivis pénalement de façon autonome, indépendamment de leurs dirigeants ou en parallèle, sur le fondement de l' article 121-2 du Code pénal. Cette responsabilité pénale des personnes morales est une spécificité majeure du droit pénal des affaires qui impose une stratégie de défense coordonnée entre l'entité et ses représentants.
Le tissu économique marseillais et la JIRS de Marseille
- À Marseille et dans les Bouches-du-Rhône, les affaires de droit pénal des affaires sont particulièrement nombreuses et variées — en lien avec le tissu économique dense de la métropole : PME et ETI industrielles, activités portuaires et logistiques, secteur de l'immobilier et de la construction, commerce international, secteur de la restauration et de l'hôtellerie, professions libérales réglementées.
- La JIRS de Marseille — juridiction interrégionale spécialisée — traite les affaires économiques et financières les plus complexes de la région PACA et Corse.
Les domaines d'intervention du cabinet Febbraro
en droit pénal des affaires à Marseille
La fraude fiscale est l'une des infractions les plus fréquemment poursuivies en droit pénal des affaires. Elle peut prendre de nombreuses formes : dissimulation de revenus ou de chiffre d'affaires, fraude à la TVA — déductions fictives, carrousels TVA — omission volontaire de déclarations fiscales, fausse facturation, domiciliation fictive à l'étranger, recours à des paradis fiscaux, montages d'optimisation fiscale abusive requalifiés en fraude.
La fraude fiscale est régie par l' article 1741 du Code général des impôts. Elle est punie de cinq ans d'emprisonnement et 500 000 euros d'amende — portés à sept ans et 3 millions d'euros en cas de circonstances aggravantes : bande organisée, recours à des comptes ouverts à l'étranger, interposition de personnes morales fictives. La plainte est déposée par l'administration fiscale après avis de la commission des infractions fiscales (CIF) — organe consultatif indépendant dont l'avis favorable conditionne la saisine du parquet.
Les infractions sociales — travail dissimulé, fraude aux cotisations sociales, faux détachement de travailleurs étrangers, fraude à l'URSSAF — peuvent être poursuivies simultanément, en lien avec la fraude fiscale. Les contrôles sont souvent déclenchés conjointement par la DGFIP, l'URSSAF et l'inspection du travail.
Maître Febbraro intervient dès les premières investigations — vérifications de comptabilité, droit de communication de l'administration fiscale, auditions devant la brigade nationale de répression de la délinquance fiscale (BNRDF) — et construit une défense technique s'appuyant sur les expertises comptables et fiscales nécessaires.
Une convention judiciaire d'intérêt public (CJIP) ou une transaction pénale peuvent être envisagées dans certaines affaires de fraude fiscale impliquant des personnes morales — alternatives à la poursuite qui méritent une évaluation rigoureuse avec votre avocat.
L'abus de biens sociaux (ABS) est l'infraction la plus fréquemment poursuivie en droit pénal des affaires. Elle est commise par un dirigeant de société — gérant de SARL, président de SAS, administrateur de SA — qui fait un usage des biens, du crédit, des pouvoirs ou des voix de la société contraire à l'intérêt social, à des fins personnelles ou pour favoriser une autre société dans laquelle il a des intérêts.
L'ABS est régi par les articles L.241-3 et L.242-6 du Code de commerce. Il est puni de cinq ans d'emprisonnement et 375 000 euros d'amende. L'infraction est souvent découverte lors d'un audit, d'un contrôle fiscal, d'une procédure de liquidation judiciaire ou d'un conflit entre associés. La prescription de l'ABS est particulièrement complexe — le délai de six ans ne court qu'à compter de la révélation de l'infraction, ce qui peut conduire à des poursuites pour des faits très anciens.
L'abus de confiance — article 314-1 du Code pénal — puni de trois ans et 375 000 euros — concerne toute personne qui détourne des fonds, valeurs ou biens remis à titre précaire : salarié gérant des fonds de l'entreprise, mandataire, comptable, associé gérant des actifs communs.
La défense en matière d'ABS requiert une analyse comptable précise des flux mis en cause, une connaissance approfondie du droit des sociétés et une stratégie adaptée à la relation entre les associés — souvent conflictuelle dans les affaires où la dénonciation émane d'un coassocié.
L'escroquerie — article 313-1 du Code pénal — est punie de cinq ans d'emprisonnement et 375 000 euros d'amende, portés à dix ans et 1 million d'euros en bande organisée. Elle suppose la réunion de trois éléments : une manœuvre frauduleuse, une remise de fonds ou de valeurs, et un préjudice pour la victime. En droit pénal des affaires, elle prend des formes très variées : faux bilans communiqués à des investisseurs, levées de fonds frauduleuses, arnaques aux marchés publics, démarchage commercial abusif, fraude aux subventions publiques.
À Marseille, les affaires d'escroquerie dans les secteurs de l'immobilier, du BTP et du commerce international sont particulièrement fréquentes. La JIRS de Marseille traite les escroqueries les plus complexes, impliquant plusieurs mis en cause et plusieurs juridictions.
L'abus de faiblesse — article 223-15-2 du Code pénal — concerne les personnes vulnérables victimes de pression commerciale abusive. La tromperie sur la qualité des produits ou services — article L.454-1 du Code de la consommation — punie de deux ans et 300 000 euros — est souvent invoquée en parallèle.
Le blanchiment de capitaux est l'infraction qui consiste à faciliter, par tout moyen, la justification mensongère de l'origine de biens ou revenus provenant d'une infraction, ou à concourir à leur placement, dissimulation ou conversion. Il est régi par les articles 324-1 et suivants du Code pénal et puni de cinq ans d'emprisonnement et 375 000 euros d'amende — portés à dix ans et 750 000 euros en bande organisée.
Le blanchiment est une infraction accessoire : il suppose l'existence d'une infraction principale dont proviennent les fonds. Mais depuis un arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 20 février 2008, le blanchisseur peut être poursuivi même s'il n'est pas l'auteur de l'infraction principale. À Marseille, les affaires de blanchiment sont fréquemment liées au trafic de stupéfiants, à la fraude fiscale ou aux escroqueries dans le secteur immobilier.
La corruption — articles 432-11 et 433-1 du Code pénal — punie de dix ans d'emprisonnement et 1 million d'euros — concerne les agents publics (corruption passive) et les particuliers (corruption active) qui échangent des avantages contre des actes relevant d'une fonction. Le trafic d'influence, la prise illégale d'intérêts et le favoritisme dans les marchés publics sont des infractions voisines fréquemment poursuivies devant le tribunal correctionnel de Marseille, notamment dans les affaires impliquant des collectivités locales et des élus des Bouches-du-Rhône.
Pour les personnes morales mises en cause dans des affaires de corruption ou de blanchiment, la convention judiciaire d'intérêt public (CJIP) — introduite par la loi Sapin II du 9 décembre 2016 — constitue une alternative à la poursuite permettant à l'entreprise de conclure avec le parquet national financier un accord comportant le paiement d'une amende et la mise en place d'un programme de conformité. Maître Febbraro évalue systématiquement cette option lorsqu'elle est accessible.
Le droit pénal boursier regroupe les infractions commises sur les marchés financiers : délit d'initié, manipulation de cours, diffusion de fausses informations, manquements aux obligations de transparence et de déclaration. Ces infractions sont régies par le Code monétaire et financier — articles L.465-1 et suivants — et sanctionnées de cinq ans d'emprisonnement et 100 millions d'euros d'amende, pouvant être portés au décuple des profits réalisés.
La particularité du droit pénal boursier est la double compétence de l' Autorité des marchés financiers (AMF) — qui peut engager des sanctions administratives — et du parquet — qui peut poursuivre pénalement les mêmes faits. Cette dualité de poursuites soulève des questions complexes au regard du principe non bis in idem , sur lesquelles la jurisprudence du Conseil constitutionnel et de la CEDH a apporté des précisions importantes que Maître Febbraro intègre systématiquement dans sa stratégie de défense.
Les procédures collectives — sauvegarde, redressement judiciaire, liquidation judiciaire — sont des périodes de particulière exposition pénale pour les dirigeants d'entreprise. La banqueroute — article L.654-2 du Code de commerce — punie de cinq ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende — recouvre plusieurs comportements : tenue d'une comptabilité fictive ou incomplète, détournement d'actifs, augmentation frauduleuse du passif, absence totale de comptabilité.
L'organisation frauduleuse d'insolvabilité — article 314-7 du Code pénal — punie de trois ans et 45 000 euros — concerne les débiteurs qui organisent leur insolvabilité pour faire échec à l'exécution d'une condamnation civile ou pénale. Ces infractions sont souvent découvertes par les mandataires judiciaires désignés par le tribunal de commerce de Marseille, dont les rapports sont systématiquement transmis au parquet.
À Marseille, le secteur du BTP, de la restauration et du commerce de détail concentre une part importante des affaires de banqueroute et d'infractions liées aux procédures collectives. Maître Febbraro intervient dès l'ouverture de la procédure collective pour prévenir les risques pénaux et, si des poursuites sont engagées, pour construire la défense la plus adaptée à la situation du dirigeant.
Les spécificités du droit pénal des affaires à Marseille
Une complexité technique hors norme
Les dossiers nécessitent une maîtrise simultanée de plusieurs disciplines : droit pénal général, droit des sociétés, droit fiscal, comptabilité, droit boursier. Les magistrats spécialisés du pôle économique et financier de Marseille disposent d'une expertise pointue que la défense doit impérativement égaler. Maître Febbraro s'appuie sur un réseau d' experts-comptables judiciaires, fiscalistes et économistes financiers dont les analyses techniques complètent l'argumentation juridique.
Des procédures longues et des enjeux considérables
Une information judiciaire pour abus de biens sociaux ou fraude fiscale complexe peut durer de trois à huit ans. Pendant toute cette période, le dirigeant mis en examen subit des contraintes lourdes — contrôle judiciaire, interdiction de gérer, interdiction de quitter le territoire — et voit son activité professionnelle et sa réputation affectées. Maître Febbraro assure un suivi constant sur toute la durée de l'instruction.
La responsabilité pénale des personnes morales
Depuis 1994, la personne morale peut être poursuivie pénalement pour les infractions commises pour son compte par ses organes ou représentants. Les peines encourues : amendes quintuplées, dissolution, interdiction d'exercer certaines activités, exclusion des marchés publics. La défense de la personne morale et celle des dirigeants doit être coordonnée — les intérêts peuvent parfois diverger.
Les alternatives aux poursuites en droit pénal des affaires
La CJIP — convention judiciaire d'intérêt public — permet aux personnes morales de conclure avec le parquet un accord comportant une amende et un programme de conformité, sans reconnaissance de culpabilité. La CRPC peut être proposée aux personnes physiques. La transaction pénale en matière fiscale est négociée directement avec l'administration. Maître Febbraro évalue systématiquement ces alternatives et négocie avec le parquet de Marseille ou le parquet national financier.
Le rôle concret de Maître Febbraro
en droit pénal des affaires à Marseille
Intervention préventive et audit de risques pénaux
La meilleure défense en droit pénal des affaires est celle qui évite les poursuites. Maître Febbraro intervient en amont pour analyser les pratiques de gouvernance de l'entreprise, identifier les comportements susceptibles d'engager la responsabilité pénale des dirigeants ou de la société, et recommander les corrections nécessaires avant toute investigation judiciaire. Un audit préventif des risques pénaux peut éviter des années de procédure.
Défense dès les premières investigations
Les premières mesures d'investigation — perquisitions des locaux de l'entreprise, saisies de documents comptables et informatiques, auditions devant la brigade de répression de la délinquance économique (BRDE) ou la brigade nationale de répression de la délinquance fiscale (BNRDF) — sont des étapes cruciales qui conditionnent l'ensemble de la suite. Maître Febbraro intervient dès ce stade pour assister les dirigeants auditionnés, contrôler la régularité des perquisitions et préserver les droits de l'entreprise.
Analyse technique et stratégique du dossier
Dès sa saisine, Maître Febbraro procède à une lecture complète et critique du dossier — pièces comptables, procès-verbaux d'audition, rapports d'expertise, correspondances saisies. Il identifie les éléments à charge contestables, les failles procédurales susceptibles de fonder des demandes de nullité , et les éléments à décharge insuffisamment exploités par l'instruction. Cette analyse technique est le fondement de toute stratégie de défense efficace.
Coordination de la défense personnes physiques / personnes morales
Lorsque dirigeants et société sont simultanément mis en cause, Maître Febbraro coordonne les stratégies de défense en tenant compte des intérêts distincts de chaque partie. Cette coordination est particulièrement délicate lorsque les intérêts de la personne morale et des personnes physiques divergent — notamment lorsque la société envisage de se constituer partie civile contre ses propres dirigeants.
Négociation avec le parquet de Marseille et le PNF
Dans les affaires économiques et financières complexes, la négociation avec le parquet — parquet de Marseille ou parquet national financier pour les affaires les plus sensibles — est souvent aussi importante que la plaidoirie à l'audience. Maître Febbraro mène ces négociations avec précision, en évaluant les propositions du parquet et en construisant des contreparties crédibles — programme de conformité, indemnisation des victimes, collaboration avec la justice.
Plaidoirie devant les juridictions spécialisées
Maître Febbraro plaide devant le pôle économique et financier du tribunal judiciaire de Marseille, la chambre correctionnelle spécialisée, la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence et, pour les affaires relevant de la criminalité organisée économique, devant la JIRS de Marseille. Sa connaissance des pratiques de ces juridictions spécialisées et des magistrats qui les composent lui permet d'adapter son argumentation au contexte précis de chaque affaire.
Les droits des personnes mises en cause en droit pénal des affaires
Être mis en cause dans une affaire économique et financière n'emporte pas présomption de culpabilité. Plusieurs droits fondamentaux s'appliquent à chaque stade de la procédure et doivent être activement défendus.
Le droit au silence
S'applique pleinement en droit pénal des affaires. Face à des enquêteurs spécialisés disposant d'un dossier comptable et financier dense, la tentation de s'expliquer immédiatement peut être forte — et désastreuse. Maître Febbraro vous conseille systématiquement sur l'opportunité de répondre ou de garder le silence lors de chaque audition ou interrogatoire.
Le secret des affaires et le secret professionnel
Doivent être préservés lors des perquisitions. Certaines pièces — correspondances avec des avocats, documents couverts par le secret professionnel — ne peuvent être saisies et doivent être identifiées et protégées dès le début de l'investigation.
Le droit à un procès équitable dans un délai raisonnable
Garanti par l' article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, il s'applique aux procédures de droit pénal des affaires, souvent caractérisées par leur longueur excessive. Maître Febbraro soulève ce droit lorsque la durée de l'instruction devient manifestement déraisonnable et demande au juge d'instruction d'accélérer le règlement de l'information.
Conseils pratiques face à une mise en cause en droit pénal des affaires à Marseille
- Ne répondez à aucune convocation des services d'enquête économique et financière sans avoir consulté Maître Febbraro au préalable. Une audition en matière de droit pénal des affaires n'est jamais une simple formalité — chaque déclaration peut être utilisée contre vous pendant des années.
- Sécurisez immédiatement vos documents en cas de perquisition — identifiez les pièces couvertes par le secret professionnel ou le secret des affaires et signalez-les aux enquêteurs pour qu'elles soient mises sous scellés sans être consultées jusqu'à la décision du juge.
- N'effacez aucune donnée informatique après avoir été informé d'une investigation en cours. La destruction de preuves constitue une infraction autonome susceptible d'aggraver considérablement votre situation.
- Informez votre conseil d'administration ou vos associés de la situation dans le strict respect de vos obligations légales — sans nuire à votre défense. Maître Febbraro vous conseille sur ce que vous pouvez et ne pouvez pas divulguer.
- Anticipez l'impact sur l'activité de l'entreprise : relations bancaires, contrats en cours, marchés publics, relations avec les partenaires. Un accompagnement juridique précoce permet de limiter les effets collatéraux d'une mise en cause pénale sur la pérennité économique de la société.
- Constituez un dossier de compliance démontrant les efforts de l'entreprise en matière de prévention des risques — code de conduite, formation des équipes, procédures internes. Ces éléments sont valorisés dans les négociations avec le parquet et lors des audiences.
- Mémorisez ce numéro et transmettez-le à votre directeur juridique : 04 91 33 98 86. Une perquisition ou une convocation peut survenir sans préavis. La réactivité des premières heures est souvent déterminante.